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CONDITIONS
GENERALES DE VENTE
ARMAE SARL |
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appliquables à compter du 01/11/12 |
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1) Objets vendus Les objets vendus correspondent aux descriptions de notre catalogue en ligne. Toutefois, compte tenu de leur mode de fabrication manuel, des différences minimes peuvent apparaître entre différentes pièces, et par rapport aux photographies présentées. Il s'agit de copies artistiques, inspirées des pièces originales auxquelles elles se réfèrent, mais des différences par rapport à celles-ci sont possibles. Les casques sont livrés sans garniture, sauf mention contraire. Ils sont réalisés en tôle de laiton ou de fer, les épaisseurs variant entre 1mm et 1.5mm. Les modèles les plus complexes sont réalisés par assemblage soudé de plusieurs éléments (cas des gardes nuques des casques romains, par exemple). Les pièces décoratives sont rivetées ou soudées. Les armes sont des copies artistiques, avec des lames non forgées, sauf mention contraire. Elles sont par nature décoratives, et ne sont pas destinées à la pratique de l'escrime, sauf cas spécifiques. Les armes d'hast ou ayant un manche sur les photos sont livrées sans hampe, sauf demande expresse. Les fourreaux sont en bois recouvert de cuir avec des éléments décoratifs en laiton ou entièrement en fer. Les armes, armures, lames et fourreaux en fer sont polis, mais sauf mention contraire sans autre traitement de surface particulier. A l'expédition, les objets sont huilés, ce qui les protège contre la corrosion, qui peut toutefois les affecter par la suite. Il est donc recommandé de graisser les armures et les lames pour l'éviter. L'utilisation de vernis est peu recommandée, sauf pour des modèles d'exposition, compte tenu de la faible résistance mécanique des vernis transparents. En cas de corrosion, les modèles en laiton peuvent être récupérés par utilisation d'un produit spécial. Pour les modèles en fer, il faut les poncer avec des abrasifs très fins. Les produits présentés au catalogue sont des pièces de série, et ne sont modifiables. Il est toutefois possible de faire fabriquer des pièces sur mesure. Nous contacter. 2) Commandes, délais et annulations de commande Les marchandises sont réglées à la commande lorsqu'elle sont disponibles immédiatement. Dans le cas contraire, la commande est matérialisée par le paiement d'un acompte qui représente au moins 50% de la valeur totale de la commande, le solde étant réglé avant l'expédition des marchandises. Les pièces fabriquées sur mesure sont par contre à régler intégralement à la commande. A défaut de lettre de commande transmise par le client, la commande correspond aux termes de la proposition faite par ARMAE par courrier électronique ou téléphone. Ces échanges préalables précisent les objets commandés, les délais de livraison et le prix total frais de port. Dans le cas où les biens sont disponibles sur stock, le versement d'un acompte est remplacé par le versement intégral du montant de la commande. Les commandes sont fermes et définitives dès l'encaissement des fonds évoqués aux paragraphes précédent. Armae commandant à son tour les objets achetés, celles-ci ne peuvent faire l'objet d'une annulation à partir du moment où la commande à été répercutée, et les fonds correspondant à l'acompte restent dus à Armae (sauf cas évoqué aux deux alinéas suivant). Dans le cas exceptionnel d'une annulation, des frais de dossier de 30€ sont retenus. En application des
dispositions de l'article 121-18 du code de la consommation, les clients
particuliers bénéficient d'un droit de rétractation.
Si pour une raison quelconque les objets ne conviennent pas, il leur
est donné la possibilité de les retourner. Ce retour doit
être effectué par envoi recommandé dans les 7 jours
qui suivent la livraison, accompagné d'un courrier précisant
l'adresse, le numéro de la facture et demandant le remboursement.
Les objets doivent être retournés dans leur emballage d'origine,
sans avoir été utilisés. Le remboursement du montant
total de la commande est effectué dans les trente jours suivant
l'arrivée des marchandises. Les frais de retour restent toutefois
à la charge du client. Même si Armae dispose d'un stock permettant d'expédier rapidement les pièces les plus courantes, l'importance de la gamme proposée ne permet pas de le garantir systématiquement. En pratique, les objets non disponibles qui nous sont demandés font l'objet d'une commande spécifique auprès de nos fournisseurs. Compte tenu de l'importance des frais de transport et de dédouanement, et des conditions que nous avons négociées, un minimum de commande est requis. Les délais de livraison sont d'environ trois mois, comprenant le temps de regroupement, la durée de fabrication et le délai d'importation. Ce délai est précisé dans les échanges précédant la passation de commande. Les biens ne sont
expédiés que lors de l'encaissement effectif de la totalité
du montant de la commande. Les prix de vente du catalogue sont des prix publics TTC à l'unité, hors frais de port. Pour tout achat
de plus de cinq pièces identiques, les prix unitaires font l'objet
d'un abattement de 20%, à l'exception : Pour toute commande de plus de 3.000€, les frais d'envoi en Europe (CEE) sont offert. Le montant minimum de commande est de 45€. Ce seuil de 45 € s'entend avec frais de port. Un tarif distributeur s'applique aux sociétés partenaires. Nous contacter. Les groupes de reconstitution et membres du RAT disposent de conditions particulières, nous contacter. 4) Port Les frais de port font l'objet d'une refacturation, qui couvre à la fois l'emballage et l'expédition. Le coût dépendant du poids et du volume, il est par nature extrêmement variable. A titre d'exemple : Les frais d'envoi
en Europe (CEE) d'un casque sont de 15€. Sauf demande expresse, les colis sont envoyés par la poste en recommandé assuré. Les frais d'envois sont plafonnés à 45€ pour un envoi postal. Il est possible d'expédier sur demande par courrier simple, mais les aléas de transport sont dans ce cas à la charge du client.Il est également possible d'expédier par messagerie rapide. La tarification diffère dans ce cas, y compris entre pays et zones, nous consulter. Les envois par la Poste (colissimo recommandé ou colissimo europe) sont acheminés selon les conditions du service postal. Les pièces sont présentées une fois au domicile du destinataire. En cas d'absence, celles-ci sont tenues à sa disposition par le service postal français ou son correspondant européen. Il incombe alors au client d'aller le chercher et d'en prendre possession. Les délais d'acheminement, à titre indicatif, sont de 2 jours pour la France et de 5 à 10 jours pour le reste de l'Europe, mais ces délais restent des ordres de grandeur non contractuels. La marchandise est transportée sous la responsabilité d'Armae, qui assure les risques du transport. En cas de dommage apparents sur le colis, il incombe toutefois à l'acheteur de faire les réclamations et demandes d'usage auprès du service postal, ou de son correspondant européen, AVANT de prendre livraison du colis. A défaut, sa responsabilité sera engagée. 5) Information Les clients ayant fourni une adresse e-mail recevront un message les informant de l'enregistrement de la commande, et un second message au moment de l'expédition de celle-ci. Pensez bien à reporter l'adresse e-mail à laquelle ces messages seront envoyés sur votre bon de commande ! 6) Facturation Chaque livraison est accompagnée d'une facture récapitulant l'ensemble des postes de la commande, et précisant la TVA. La facture est attachée sur l'emballage, et ne se trouve pas à l'intérieur du colis, attention à ne pas la jeter par mégarde ! 7) Pénalités de retard et escompte En cas de paiement au delà de la date convenue (cas d'un paiement différé), une pénalité de 3fois l'intérêt au taux légal sera appliquée. Aucun escompte n'est appliqué pour paiement comptant. 8) Réserve de propriété Armae conserve la pleine et entière propriété des marchandises expédiées jusqu'au paiement intégral de de celles-ci. Dans l'intervalle, le client en assure la garde et le responsabilité. 9) Attribution de juridiction Les tribunaux compétents
en cas de litige sont ceux du siège social d'Armae.
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